Conseil Municipal du 12 décembre 2011




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Budget primitif 2012 - Budget principal Ville - Délibération
Budget primitif 2012 - Budget annexe de l'Assainissement - Délibération
Admission en non valeur de produits irrecouvrables sur exercices antérieurs - Budget Ville - Délibération
Convention de groupement de commandes entre la Ville et le C.C.A.S. de Levallois pour la passation d'un appel d'offres relatif à la couverture des risques statutaires - Délibération
Autorisation de déposer un permis de démolir pour l’immeuble sis 123 rue Jean Jaures - Délibération
Spectacle de théâtre sur le thème des accidents domestiques - Convention entre la ville de Levallois et la compagnie Double Z - Année scolaire 2011/2012 - Délibération
Budget principal Ville - Décision modificative n° 2 - Délibération
Consultation publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement - Société HOLCIM BETONS SAS - Avis du Conseil Municipal - Délibération
Délégation de Service Public en vue de l’exploitation des marchés de détails - Principe de la délégation et approbation du lancement de la procédure - Délibération
Participation aux frais de scolarisation adaptée des enfants handicapés levalloisiens - Convention entre la ville de Levallois et l'association 'Votre Ecole Chez Vous' - Année scolaire 2011/2012 - Délibération
Dérogation au principe du repos hebdomadaire – Société 'la maille souple' pour son établissement 'Petit Bateau' - Avis du Conseil municipal - Délibération
Convention de groupement de commandes entre la Ville, la Caisse des Écoles de Levallois et les associations Levallois Culture et Levallois Sporting Club, en vue de la conclusion de marchés relatifs à l’acquisition de matériel jetable - Délibération
Rapport d'activité du syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) pour l'année 2010 - Délibération
Transformation de postes - Délibération
Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens - Convention entre la ville de Levallois et l'école YAGUEL YAACOV - Année scolaire 2011/2012 - Délibération
Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne pour l'année 2010 - Délibération
Acquisition amiable à titre onéreux d'un droit d'occupation de l'aire de stationnement n° 1013 située dans le parking de l'Hôtel de Ville - Délibération
Délégation de Service Public pour la mise en fourrière et le gardiennage de véhicules automobiles - Principe de la délégation et approbation du lancement de la procédure - Délibération
Désignation de deux membres du Conseil municipal au sein de deux commissions municipales - Délibération